slider émile

Je suis née en mars au bord de l’eau, je suis un jeune poisson qui ne nage pas très bien mais qui fait du bateau. J’embarque sur de grands navires qui vont loin. Dans ma valise, je mets des pinceaux et des crayons de couleurs. Puis un jour, je deviens la maman d’un poisson. Je dessine une carte, pour lui souhaiter bienvenue et annoncer cette belle nouvelle. J’ai l’impression d’illustrer la première page de sa vie! Cette idée me plaît tellement que je décide sur-le-champ de devenir illustratrice de première page ( ou créatrice de faire-part)

Mentions légales et CGV

MENTIONS LEGALES

Lepoissonscribe.com est un site de vente de faire-part personnalisables édité par Carole Tos, graphiste libérale dont les coordonnées sont :

Carole Tos

447 Route des Argéras

83400 Hyères

N° SIRET: 53297566100010

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les CGV décrites ci-dessous définissent les relations contractuelles entre Carole Tos et tout utilisateur du site www.lepoissonscribe.com.

 

Art 1 DOMAINE D’APPLICATION

Les CGV s’appliquent à toute commande réalisée sur le site www.le-poisson-scribe.com

Carole Tos peut être amenée à modifier les présentes dispositions. Il est donc nécessaire de lire les CGV avant toute commande passée sur le site.

Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

 

Art 2 PRODUITS COMMERCIALISES

Carole Tos commercialise sur www.le-poisson-scribe.com des faire-part et des cartes de remerciements personnalisables.

Les faire-part et cartes de remerciements sont personnalisés avec les données de l’utilisateur via l’interface du site en chargeant directement les photos et textes sur la page du produit concerné.

La mise en page est effectuée par Carole Tos, conformément à la description du produit enregistrée sur le site

L’impression des produits sera effectuée par une entreprise partenaire et fera l’objet d’une facturation au nom de l’acheteur.

 

Art 3 : PRIX

Les prix indiqués sur le site s’entendent TTC et comprennent la prestation graphique de Carole Tos ainsi que l’impression effectuée par l’imprimeur partenaire . Les prix comprennent les frais de port pour la métropole, le client devra régler les frais de port à l’international ou pour les DOM TOM.

Carole Tos peut être en mesure de modifier ses prix à tout moment. Les tarifs appliqués à la commande sont ceux affichés sur le site le jour de la commande.

 

Art 4 : MODALITES DE PAIEMENT

Le rêglement de la commande s’effectue via le site sécurisé Paypal.

Il n’est pas obligatoire de créer un compte Paypal pour pouvoir régler la commande.

Carole Tos n’a, à aucun moment, accès aux données bancaires de ses clients.

 

Art 5: VALIDATION DE LA COMMANDE

Toute commande effectuée sur le site donne suite à un bon de commande que l’utilisateur recevra dans un délai de 48h. Une fois ce bon de commande validé par retour de mail et le paiement accepté par la banque, la commande devient effective.

 

Art 6 : LIVRAISON ET DELAIS

Délai de personnalisation

Le délai de personnalisation est d’une semaine pour l’envoi de la première maquette.

Le client dispose ensuite de deux maquettes supplémentaires pour rectifier son texte ou changer de photo. Il n’est pas prévu de changement de mise en page ni de Police d’écriture. Le client dispose de 7 jours pour valider la maquette. A l’issue de ce délai, la maquette sera considérée comme validée et transmise à l’imprimeur.

Délai de livraison

La livraison s’effectue sous 7 jours ouvrés.  Ce délai de livraison reste purement indicatif et sans aucune garantie contractuelle.

Il revient au client de vérifier avec soin les coordonnées de livraison. Carole Tos ne serait être tenue responsable en cas d’erreur de livraison et les modalités de réexpédition seront à la charge du client.

Transport

Par convention, les produits voyagent aux risques et périls du destinataire. Toutefois, en cas d’avarie ou de défaut de livraison, il doit formuler ses réserves auprès du transporteur lors de la réception. Il est vivement conseillé d’émettre des réserves au moindre doute (cartons ouverts ou écrasés, palette avachie…) et de prendre des photos identifiant le problème afin d’étoffer un hypothétique dossier contentieux.

 

Art 7 DROIT DE RETRACTATION

Conformément à l’article L.121-20.2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être appliqué pour des produits personnalisés selon les spécifications de l’Utilisateur. Aucun droit de rétractation ne saurait être appliqué une fois la commande validée et le processus de personnalisation engagé.

 

Art 8 RESPONSABILITES

L’impression des faire-part étant assurée par un imprimeur partenaire professionnel, Carole Tos ne serait être tenue responsable :

  • D’une variation de couleur sur la version imprimée compte tenu du fait qu’elles dépendent de la configuration et de la qualité de l’écran de l’Utilisateur.
  • De même, le rendu du papier observé sur l’écran n’est pas contractuel pour les mêmes raisons.

L’utilisateur est responsable des données fournies pour la personnalisation, il doit en outre s’assurer :

– de la conformité des données (dates, noms, coordonnées…)

– de l’orthographe et de la bonne formulation de son texte

– que les personnes mentionnées et présentes sur les photos ont donné leur accord pour la diffusion de ces données.

– que le texte et les photos respecte le droit de propriété d’autres personnes

 

Art 9 RECLAMATION

S’il est constaté une anomalie manifeste quant à la qualité d’impression du produit ou de sa mise en page, le client dispose d’un droit de réclamation. Pour cela il doit se manifester via la page Contact du site en précisant le numéro de commande et la nature du problème accompagné d’une photo. Si le produit est reconnu non conforme, Carole Tos s’engage à remplacer ou rembourser le produit dans un délai de 30 jours.

 

Art 10 PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les produits présentés et vendus sur le site sont la propriété de Carole Tos et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute utilisation en dehors du cadre privé et non conforme à leur destination est strictement interdit. Toute reproduction est interdite.

 

Art 11 DISPOSITIONS INFORMATIQUE ET LIBERTE

Les fichiers clients du site www.le-poisson-scribe.com  font l’ojet d’une déclaration à la CNIL.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression  des données qui le concernent.

La collecte des données est destinée uniquement à la personnalisation et à la livraison du produit choisi par l’Utilisateur.

Aucune donnée ne sera communiquée à un tiers.

Carole Tos s’engage à prendre toutes les précautions quant à la sécurité des données et notamment afin d’éviter qu’elles soient endommagées, déformées ou utilisées par des tiers sans autorisation.

Ces données sont utilisées pour la réalisation et le traitement de la commande. Elles seront conservées pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Elles ne seront en aucun cas utilisées à des fins de prospection notamment commerciales sans autorisation de l’Utilisateur.

 

Art 12 DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Tous les actes et opérations réalisés par l’intermédiaire de ce site sont soumis au droit Français

Tout litige qui n’aura pu être résolu à l’amiable sera soumis à la compétence du tribunal compétent.

Mise à jour ...
  • Votre panier est vide.